Web formation: installations de combustion
Le 12/09/2019 le CNEEIC donnait une web-formation sur la réglementation des installations de combustion
Description :
Les installations de combustion dont la puissance est ≥1MW sont soumises aux arrêtés du 3 août 2018. Ces arrêtés transposent le droit communautaire : la directive 2015/2193 relative à la limitation des émissions de certains polluants dans l'atmosphère en provenance des installations de combustion moyennes - dite directive MCP.
Ces textes sont particulièrement structurants pour tous les exploitants opérant une ou plusieurs installations de combustion, car la réglementation impose de sommer des puissances. Les prescriptions qui y figurent peuvent être contraignantes dès à présent.
Il est tout à fait essentiel de bien comprendre la façon dont les textes s’articulent sur votre installation, pour identifier les prescriptions qui s’appliquent à chacun de vos équipements.
Objectif :
L’objectif de cette web-formation est de détailler la mécanique permettant aux exploitants d’identifier les textes applicables selon les cas et les dispositions y afférant.
Intervenant :
Les intervenants seront Céline Caroly du Département technique de France Chimie et une personne du ministère de l’environnement
Programme :
- Les enjeux de la qualité de l’air
- La directive MCP
- Le décret modifiant la nomenclature des ICPE
- Les arrêtés du 3 août 2018
Durée :
1h30 ± 15 minutes de questions/réponses
Enregistrement :
La session a été enregistrée, n'hésitez pas à nous contacter : jeremy.delvigne@cneeic.org