Formation: déchets vs produits- économie circulaire et sortie de statut de déchet
Cette session a développé les possibilités réglementaires qui s’offrent à un producteur ou à un traiteur de déchets
Appréhendez les opportunités et les contraintes réglementaires, sur les déchets et les produits, afin de développer l’économie circulaire dans votre entreprise.
- Valorisation des déchets,
- Sous-produit,
- Sortie de statut de déchets « implicite »,
- Sortie de statut de déchets « explicite »,
Intervenants :
- CNEEIC
- France Chimie
- Ministère
- Industriels
Objectif :
L’objectif de cette session était d’appréhender les opportunités et les contraintes réglementaires, sur les déchets et les produits, afin de développer l’économie circulaire dans votre entreprise. Des cas pratiques ont été présentés pour comprendre toutes les facettes de cette réglementation complexe.
Programme :
9h00 Présentation du CNEEIC et des formations – 10 min
9h10 Généralités réglementaires – 60 min
Cadre général, obligations et responsabilités des différents acteurs
Céline CAROLY – France Chimie / Jérémy DELVIGNE – Atout CHIMIE – 50mn + 10 min Q/R
10h10 Enjeux politiques en matière d’économie circulaire – 60 min
Vecteur réglementaire pour l’économie circulaire, type SSD et sous-produit
Déclinaison de cette politique en région
Question Réponses Échanges avec le Ministère
Elora BARILLOT – Ministère de la Transition écologique et solidaire – DGPR – 1h
11h10 Pause – 20 min
11h30 Notions liées à l’économie circulaire – 60 min
Déchets – produits – sous-produits – Sortie de statut de déchet
Les différents types de sortie de statut de déchet (SSD)
La réglementation française
Les obligations relatives aux produits valorisés (REACH et CLP)
Céline CAROLY – France Chimie / Jérémy DELVIGNE – Atout CHIMIE – 50mn + 10 min Q/R
12h30 Pause Repas
14h00 Retour d’expérience d’un industriel – 60 min
La sortie de statut de déchet implicite
Michelin
15h00 Pause – 20 min
15h20 Retour d’expérience d’un industriel – 40 min
La sortie de statut de déchet implicite
Oril Industrie
16h00 QCM – Évaluation des acquis –15 min
16h15 Fin de session