Session générale de formation d'experts en environnement du CNEEIC

Le responsable de l'exploitation d'un site industriel, le responsable de la sécurité et de l'environnement, ressentent d'abord les préoccupations environnementales comme un empilement de contraintes et d'obligations et n'en perçoivent pas forcément, dans un premier temps, la finalité ni la cohérence.  Des domaines laissés pour un temps dans l'ombre ou mal maîtrisés, peuvent soudainement devenir décisifs pour leur activité. La mise en application de chaque réglementation fournit des exemples d'entreprises durement affectées alors qu'elles n'avaient pas vu la nécessité de s'impliquer au moment de la préparation des textes.

Une vision d'ensemble de l'environnement industriel, de la réglementation qui s'y rapporte et de son évolution sont donc nécessaires. La session générale de formation d'experts en environnement, organisée en trois niveaux (vidéos introductives, web-formations et journées de formation à la Défense) donnera une vision générale des connaissances nécessaires à un expert en environnement de l'industrie.

Les intervenants, figurant tous parmi les meilleurs spécialistes de leur domaine, sont plus généralement issus des industries chimiques et pétrolières. Toutefois, les exposés sont de portée générale et s'appliquent à toutes les activités industrielles.

L'articulation entre les différentes réglementations et préoccupations environnementales sera abordée sous l'angle technique et scientifique (nature des problèmes, méthodologies et solutions disponibles) et également sous l'angle réglementaire et juridique (obligations et contraintes).

Cette formation donnera une vision générale des connaissances nécessaires à un expert en environnement de l'industrie, et de l'articulation entre les différentes réglementations et préoccupations environnementales.

Objectifs pédagogiques et capacités professionnelles visées

• Avoir une vision générale des connaissances nécessaires à un expert en environnement de l'industrie
• Maitriser l’articulation entre les différentes réglementations et préoccupations environnementales

Prérequis: Avoir visionné l’ensemble des vidéos introductives du CNEEIC : https://www.cneeic.org/videos-introductives-session-generale

Moyens pédagogiques:

• Les supports de présentation seront envoyés aux participants en pdf
• Outil de visio-conférence Microsoft Teams

Modalités d’évaluation: Un QCM de validation des acquis sera réalisé par les stagiaires lors de la formation.

Type, dates et durées des formations:

• Deux journées de formation à la Défense (retransmission en direct sur Teams pour les personnes souhaitant suivre à distance) : 29 et 30 novembre 2023 / Soit 14h de formation
• 9 web-formations d’une heure venant compléter et approfondir les sujets présentés lors des deux journées de formation / Soit 9h de formation

Programme et Dates

Programme prévisionnel de la première journée - 29 novembre 2023                               

• 9h00   Café d’accueil – 20 min
• 9h20   Introduction et Présentation du CNEEIC – 10 min
• 9h30   Installations classées et milieux – 20 min
• Vision d’ensemble et corpus réglementaire – Schéma récapitulatif - CNEEIC
• 9h50  Introduction au droit de l’environnement appliqué aux ICPE – 130 min
• Cadre réglementaire et juridique des ICPE - Manuel PENNAFORTE – Avocat – BOIVIN & ASSOCIES
• 12h00  Pause repas sur place – 90 min          
• 13h30  Produits et ICPE - 90 min
• Cadre réglementaire des produits – Vision d’ensemble (REACH, CLP, FDS, CLP + réglementations sectorielles)
• Caractéristiques Tox et Ecotox des substances – Les différentes classes de dangers
• Lien avec la règlementation ICPE - les règles de stockage – les procédés - les régimes ICPE – Principe de classification
• Les obligations selon les régimes : les rubriques IED et SEVESO
• 15h00 Pause et échanges – 30 min
• 15h30 Demande d’autorisation d’exploiter et arrêté préfectoral – 90 min
• Contenu / procédure / délais
• Étude détaillée des risques industriels (Étude de danger)
• Étude d’impact environnemental et volet sanitaire
• Les modifications notables et substantielles – Les nouveaux projets
• 17h00   Fin de la première journée – Cocktail – Discussions (présence non obligatoire) jusqu'à 17h30

Programme prévisionnel de la seconde journée - 30 novembre 2023  

• 8h30 L’impact sur les différents milieux – les réglementations associées – 120 min
• IED, note BREF, MTD
• Air et COV, GES (quotas)
• Eau, SDAGE, SAGE,…
• Sol
• 10h30 Pause et échanges – 30 min
• 11h00 Déchets et économie circulaire – 60 min
• Gestion et responsabilités
• Sortie de Statut de Déchets – Sous-produits
• 12h00 Pause repas sur place – 90 min
• 13h30 La vie d’un site industriel au quotidien –  60 min
• La gestion d’un AP au quotidien et les expertises nécessaires / Veille réglementaire / lien avec les autres services - 30 min
• Relation avec l’administration - 30 min

• 14h30 Pause et échanges – 30 min

• 15h00 Gestion de crise – 60 min

  • Gestion de crise – Retour d’expérience

• 16h00 Conclusion – synthèse des contrôles et des textes applicables – 15 min

• 16h15 QCM – Retour à chaud des participants – 15 min

• 16h30 Fin de la seconde journée

Web-formations (Microsoft Teams) pour approfondir les sujets

Ces web-formations (visio-conférence sur Microsoft Teams) d’une durée d’une heure viennent compléter les deux journées de la session générale de formation des experts en environnement du CNEEIC - Elles seront planifiées sur décembre 2023

1. Zoom sur les caractéristiques tox/ecotox - Lundi 4 décembre 11h à 12h

2. REX DDAE - Lundi 4 décembre 14h à 15h

3. Études de danger et Maîtrise des risques industriels - Lundi 4 décembre 16h à 17h

4. L’étude d’impact au niveau environnemental - Mercredi 6 décembre 10h à 11h

5. L’étude d’impact environnemental au niveau sanitaire - Mercredi 6 décembre 11h à 12h

6. Déchets : Gestion et responsabilités - Mercredi 6 décembre 15h à 16h

7. Bon état chimique des masses d’eau et contrôle analytique des rejets - Vendredi  8 décembre 10h à 11h

8. Eau : Respect des objectifs de qualité, SDAGE et SAGE - Vendredi  8 décembre 11h à 12h

9. Normes ISO 14001 et SMI / RSE - Responsible Care - Vendredi  8 décembre 14h à 15h

Les personnes non disponibles aux dates indiquées pourront visionner les enregistrements pendant 1 mois