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Web-formation sur les BREF de la chimie et les obligations liées à l’IED

29/06/2018 - Santé, sécurité, environnement

Application des BREF, interface entre les différents BREF, révision de l’arrêté d’autorisation d’exploiter

Nombreux sont les documents BREF et conclusions sur les MTD destinés au secteur de la chimie :

BREF sectoriels

  • LVOC                      Chimie organique (grand volume de production)
  • OFC                        Chimie fine organique
  • LVIC-AAF               Chimie inorganique - ammoniac, acides et engrais(grand volume de production)
  • LVIC-S                    Chimie inorganique - produits solides et autres(grand volume de production)
  • SIC                          Chimie inorganique de spécialités
  • POL                        Polymères
  • CAK                        Industrie du chlore et de la soude

BREF transversaux

  • CWW                     Systèmes communs de traitement et de gestion des eaux et des gaz résiduels dans l'industrie chimique
  • WGC                      Traitement des effluents gazeux de l’industrie chimique

Certains ont fait l’objet d’une révision depuis la mise en œuvre de l' IED et sont donc contraignants tandis que d’autres ne seront pas révisés et seront « absorbés » par le BREF WGC (Waste Gas Treatment in the Chemical Sector).

Il est important de savoir quels sont les BREF verticaux et horizontaux applicables à votre site et quand votre arrêté d’autorisation d’exploiter devra être révisé.

Vous êtes exploitants de l’industrie chimique : vous êtes concernés au premier chef par les récents changements visant la politique communautaire relative aux BREF de la chimie. L’interface entre les différents BREF est une question délicate qu’il est essentiel d' appréhender.

Cette web-conférence a détaillé la réglementation et des cas pratiques. Les participants ont pu poser leurs questions directement en ligne via un micro !

Programme et Intervenants

  • Rappel du calendrier de révision d’un AP selon l’IED - Céline CAROLY (UIC) - 20 minutes
  • Les BREF verticaux et horizontaux - Josselin BOBET (SOLVAY) - 15 minutes
  • Les conséquences du BREF WGC- Céline CAROLY (UIC) - 15 minutes
  • Interfaces entre les BREF et différents cas de figure  - Josselin BOBET (SOLVAY) - 25 minutes
  • Session Questions/Réponses avec prise de parole des participants - Josselin BOBET (SOLVAY) & Céline CAROLY (UIC) - 20 minutes

Public concerné

Responsable de site, responsable environnement, responsable HSE, responsable réglementation,…

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