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Web Formation : Installations de combustion (2h) du 12/09/2019

18/09/2019 - Santé, sécurité, environnement

Le 12/09/2019 le CNEEIC donnait une web-formation sur la réglementation des installations de combustion

Description :

Les installations de combustion dont la puissance est ≥1MW sont soumises aux arrêtés du 3 août 2018. Ces arrêtés transposent le droit communautaire : la directive 2015/2193 relative à la limitation des émissions de certains polluants dans l'atmosphère en provenance des installations de combustion moyennes - dite directive MCP.

Ces textes sont particulièrement structurants pour tous les exploitants opérant une ou plusieurs installations de combustion, car la réglementation impose de sommer des puissances. Les prescriptions qui y figurent peuvent être contraignantes dès à présent.

Il est tout à fait essentiel de bien comprendre la façon dont les textes s’articulent sur votre installation, pour identifier les prescriptions qui s’appliquent à chacun de vos équipements.

Objectif :

L’objectif de cette web-formation est de détailler la mécanique permettant aux exploitants d’identifier les textes applicables selon les cas et les dispositions y afférant.

Intervenant :

Les intervenants seront Céline Caroly du Département technique de France Chimie et une personne du ministère de l’environnement

Programme :

  • Les enjeux de la qualité de l’air
  • La directive MCP
  • Le décret modifiant la nomenclature des ICPE
  • Les arrêtés du 3 août 2018

Durée :

1h30 ± 15 minutes de questions/réponses

Enregistrement :

La session a été enregistrée, n'hésitez pas à nous contacter : jeremy.delvigne@cneeic.org

 

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